 |
 |
|
|
 |

 |



[95kb] |
En ayant recours aux services de CyberErotixxx, vous acceptez tous les termes et conditions ci-dessous, SANS EXCEPTION.
RÉSUMÉ
- Avoir l'âge légal de votre Pays pour bénéficier des services de Cyber Erotixxx.
- Être propriétaire des licences d'exploitations (licences+id) du contenu fourni.
- Tout projet doivent être payé en totalité avant début de projet (pour projet de moins de 500$ USD).
- Cyber Erotixxx se garde le choix d'afficher les projets réalisés dans sa page de réalisation s'il le désir.
GÉNÉRALE
- Vous devez avoir l'âge légal de 18ans ou l'âge légal de votre Pays pour acheter les conceptions de CyberErotixxx.
- Vous êtes d'accord à payer en totalité toute image/logo/design/page Web que CyberErotixxx aura conçue à votre demande.
- Nous réservons le droit de retenir votre projet final aussi longtemps que votre paiement ne sera pas encaissé en sa totalité.
- Le paiement doit être fait EN ENTIER pour toute commande de moins de 1000 $ USD avant de commencer le projet.
- Toute commande de plus de 1000$ USD fait l'objet d'un dépôt de 50 % payé à l'avance, avant que nous commencions le projet. Sur approbation des échantillons, la balance restante de 50 % doit être payée en totalité avant de recevoir la conception finale.
- CyberErotixxx se réserve le droit de fermer tout compte n'ayant pas été réglé en sa totalité dans les 30 jours de la facture finale. Vous perdez alors tout droit sur les créations demandées et toute création future.
- Toute conception faite par l'équipe de CyberErotixxx nous donne le droit de la placer dans notre Portfolio et tous autres médiums pouvant servir de promotion à CyberErotixxx.
ENTENTE DE CONCEPTION GRAPHIQUE
- Pour les conceptions ayant besoin de photographies (modèles et/ou personnes), le client doit avoir les droits d'utilisation pour la conception de leur design. CyberErotixxx ne fournit pas les images. Si le client n'a pas d'images, CyberErotixxx peut suggérer des fournisseurs d'images érotiques.
- VOUS ÊTES ENTIÈREMENT RESPONSABLE DE TOUTE POURSUITE LÉGALE ET/OU MONÉTAIRE DÉCOULANT DE L'UTILISATION NON AUTORISÉE D'IMAGES. SANS EXCEPTION !
- Tout projet terminé qui aura été conçu selon votre demande et pour lequel des modifications seront requises fera l'objet de frais additionnels.
- Le client décharge CyberErotixxx de toute responsabilité pour toute poursuite légale ou monétaire concernant l'utilisation d'images non approuvées pour la conception du travail demandé.
- Tout modèle se retrouvant sur la conception (images) doit avoir 18 ans et plus. Le client affirme et peut prouver l'âge majeur du/des modèle par les manuscrits inclus avec le contenu acheté.
- CyberErotixxx refusera tout projet traitant de : Bestialité, pornographie infantile, violence qui peut blesser autrui, d'escorte ou tout type de sexualité illégale (ex : viol, torture, meurtre).
- Sous serment, le client déclare avoir lu et compris toutes les clauses du contrat et être d'accord avec TOUT ce qui y est mentionné, et accepte de ne jamais poursuivre CyberErotixxx pour une ou plusieurs clauses mentionnées.
- Le client affirme également avoir imprimé cette page de termes & conditions pour qu'elle soit disponible pour consultation future.
|
|
 |
|

|
 |
 |
 |
 |
Copyright © 2001-2006 Cybererotixxx - Tous droits réservés.
Tout contenu à l'intérieur de ce site ne peut être copié, reproduit, distribué et publié,
sans notre consentement écrit. Cliquez ici pour plus de renseignements.
Tout site fautif sera poursuivi, sans exception.
|

|
|
 |